SOCIETE DE RAFFINAGE ET DE CONDITIONNEMENT (SO.RA.CO)
Numéro de dépôt :
93480636
Date de dépôt :
17/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2003
Présentation de la marque BOURBONDISES
Déposée le 17 août 1993 par la société SOCIETE DE RAFFINAGE ET DE CONDITIONNEMENT (SO.RA.CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOURBONDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-39 du 1 octobre 1993.
Le déposant est la société SOCIETE DE RAFFINAGE ET DE CONDITIONNEMENT (SO.RA.CO domicilié(e) 23 Rue Raymond Vergès, Quartier Français, 97441 SAINTE-SUZANNE, (Ile de la Réunion) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 336 566 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque BOURBONDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURBONDISES est expirée depuis le 17 août 2003.
SOCIETE DE RAFFINAGE ET DE CONDITIONNEMENT (SO.RA.CO a également déposé les autres marques suivantes : MASCARIN
SOCIETE DE RAFFINAGE ET DE CONDITIONNEMENT (SO.RA.CO) - 23 Rue Raymond Vergès, Quartier Français, 97441 SAINTE-SUZANNE, (Ile de la Réunion) - France - SIREN 327336566
CABINET LAVOIX - France
Inscription le 8 novembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°178444 - Publication au BOPI 1994-11-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35
Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des whiskies).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BOURBONDISES"
